BELLE PATRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-01-01 : dimanche 01 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-08-01 : lundi 01 août 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BELLE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICE
Prénom usuel de la personne physique	PATRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	442304689
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T07:12:00 : samedi 20 mai 2017 - 07h12

Les établissements

BOURNEMOUTH DORSET BH9 IQN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code pays pour un établissement situé à l’étranger	99132
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 25 décembre 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 20 septembre 2011 - 08h56
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune pour un établissement situé à l’étranger	88 STROUDEN ROAD
Libellé du pays pour un établissement situé à l’étranger	ROYAUME-UNI
Libellé de voie	BOURNEMOUTH DORSET BH9 IQN
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	442304689
Numéro Siret	44230468900015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

FOURES 12370 COMBRET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	12069
Code postal	12370
Date de création de l’établissement	lundi 01 août 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 août 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	COMBRET
Libellé de voie	FOURES
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	442304689
Numéro Siret	44230468900023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

2 RUE DU SOUBAYROL 12400 SAINT-AFFRIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	12208
Code postal	12400
Date de création de l’établissement	samedi 01 novembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 août 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-AFFRIQUE
Libellé de voie	DU SOUBAYROL
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	442304689
Numéro Siret	44230468900031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue