INEVA - CNRT

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2002-02-15 : vendredi 15 février 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	INEVA - CNRT
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	442379236
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-09-29T12:26:46 : samedi 29 septembre 2018 - 12h26

Les établissements

4 RUE DU CHATEAU 90400 SEVENANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	90094
Code postal	90400
Complément d’adresse	UTBM SITE DE SEVENANS
Date de création de l’établissement	vendredi 15 février 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 27 juin 2009 - 10h28
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SEVENANS
Libellé de voie	DU CHATEAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	442379236
Numéro Siret	44237923600015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

RUE ERNEST THIERRY MIEG 90000 BELFORT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	90010
Code postal	90000
Complément d’adresse	UTMB - BAT F
Date de création de l’établissement	lundi 01 juillet 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 août 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 29 septembre 2018 - 12h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BELFORT
Libellé de voie	ERNEST THIERRY MIEG
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	442379236
Numéro Siret	44237923600023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue