HAUSS BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2002-06-12 : mercredi 12 juin 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-01-01 : dimanche 01 janvier 2017
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	HAUSS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	442571428
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T07:13:52 : samedi 20 mai 2017 - 07h13

Les établissements

6 RUE DU QUATORZE JUILLET 26100 ROMANS-SUR-ISERE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26281
Code postal	26100
Date de création de l’établissement	lundi 01 juillet 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 janvier 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ROMANS-SUR-ISERE
Libellé de voie	DU QUATORZE JUILLET
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	442571428
Numéro Siret	44257142800022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue