ASSOCIATION SOINS PREVENTION ACCOMPAGNEMENT A DOMCILE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	86.90D : Activités des infirmiers et des sages-femmes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2002-07-01 : lundi 01 juillet 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-09-09 : vendredi 09 septembre 2016
Dénomination de l'unité légale	ASSOCIATION SOINS PREVENTION ACCOMPAGNEMENT A DOMCILE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W742001749
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	ASSOCIATION SPAD
Numéro Siren	442588968
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	12 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:18:40 : lundi 29 août 2022 - 09h18

Les établissements

PL DU FORON 74950 SCIONZIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.90D : Activités des infirmiers et des sages-femmes
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	74264
Code postal	74950
Date de création de l’établissement	lundi 01 juillet 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 12 mai 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 04 mai 2017 - 05h05
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SCIONZIER
Libellé de voie	DU FORON
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	442588968
Numéro Siret	44258896800010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

16 RUE DU COLLEGE 74950 SCIONZIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.90D : Activités des infirmiers et des sages-femmes
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	74264
Code postal	74950
Complément d’adresse	IMMEUBLE LE PRE ROUGE
Date de création de l’établissement	jeudi 12 mai 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 12 mai 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SCIONZIER
Libellé de voie	DU COLLEGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	16
Numéro Siren	442588968
Numéro Siret	44258896800028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	12 : 20 à 49 salariés
Type de voie	RUE : Rue