DIEUMEGARD BRUNO

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2002-07-02 : mardi 02 juillet 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-06-01 : lundi 01 juin 2015
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00053
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DIEUMEGARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BRUNO
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ANDRE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	MAURICE
Prénom usuel de la personne physique	BRUNO
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	442607701
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T07:14:09 : samedi 20 mai 2017 - 07h14

Les établissements

19 LOT LES PORTES DE L ETANG 13250 SAINT-CHAMAS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1J :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	13092
Code postal	13250
Date de création de l’établissement	mardi 02 juillet 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 19 janvier 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-CHAMAS
Libellé de voie	LES PORTES DE L ETANG
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	19
Numéro Siren	442607701
Numéro Siret	44260770100012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LOT : Lotissement

CHE DU BOUDIAN 13790 PEYNIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	13072
Code postal	13790
Date de création de l’établissement	lundi 01 juin 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 juin 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 02 juin 2015 - 15h54
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PEYNIER
Libellé de voie	DU BOUDIAN
Numéro interne de classement de l'établissement	00053
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	442607701
Numéro Siret	44260770100053
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin