NOEL FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.53Z : Enseignement de la conduite
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2002-10-01 : mardi 01 octobre 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-11-09 : samedi 09 novembre 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	NOEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-CLAUDE
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	442894101
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:18:57 : lundi 29 août 2022 - 09h18

Les établissements

106 BD LAFAYETTE 62100 CALAIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.53Z : Enseignement de la conduite
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	62193
Code postal	62100
Date de création de l’établissement	mardi 01 octobre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 09 novembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CALAIS
Libellé de voie	LAFAYETTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	8
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	106
Numéro Siren	442894101
Numéro Siret	44289410100017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	BD : Boulevard

10 RUE DES LOMBARDS 62610 ARDRES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.53Z : Enseignement de la conduite
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	62038
Code postal	62610
Date de création de l’établissement	samedi 01 avril 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 avril 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	ARDRES
Libellé de voie	DES LOMBARDS
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	442894101
Numéro Siret	44289410100025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	RUE : Rue