BERTRAND PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2002-09-02 : lundi 02 septembre 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-09-19 : mercredi 19 septembre 2012
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BERTRAND
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	443126891
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2014-07-12T14:18:57 : samedi 12 juillet 2014 - 14h18

Les établissements

2 RUE DE LA PRAIRIE 70200 FROTEY-LES-LURE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.2V :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70260
Code postal	70200
Date de création de l’établissement	lundi 02 septembre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 octobre 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FROTEY-LES-LURE
Libellé de voie	DE LA PRAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	2
Numéro Siren	443126891
Numéro Siret	44312689100011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

5 RTE SOUS LE MONT DE VANNE 70270 SAINT-BARTHELEMY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70459
Code postal	70270
Date de création de l’établissement	lundi 02 avril 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 19 septembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-BARTHELEMY
Libellé de voie	SOUS LE MONT DE VANNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	443126891
Numéro Siret	44312689100029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route