FOSSIER DAVID

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2002-09-09 : lundi 09 septembre 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-03-01 : vendredi 01 mars 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00048
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FOSSIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DAVID
Prénom usuel de la personne physique	DAVID
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	443265970
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-01-28T10:23:13 : mardi 28 janvier 2020 - 10h23

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.31Z : Travaux de plâtrerie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4331ZB : travaux de platrerie d'interieur
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31395
Code postal	31600
Date de création de l’établissement	mardi 28 juin 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 03 juillet 2017 - 08h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MURET
Libellé de voie	ROGER TISSANDIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	314
Numéro Siren	443265970
Numéro Siret	44326597000022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4334ZC : travaux de peinture interieure et peinture platrerie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	64483
Code postal	64500
Date de création de l’établissement	samedi 01 juillet 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 mars 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 28 janvier 2020 - 10h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-JEAN-DE-LUZ
Libellé de voie	DES PLAGES
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	80
Numéro Siren	443265970
Numéro Siret	44326597000030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4334ZC : travaux de peinture interieure et peinture platrerie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	64483
Code postal	64500
Date de création de l’établissement	vendredi 01 mars 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 mars 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-JEAN-DE-LUZ
Libellé de voie	DE LAYATZ
Numéro interne de classement de l'établissement	00048
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	26
Numéro Siren	443265970
Numéro Siret	44326597000048
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	ALL : Allée

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