GROUPEMENT FORESTIER DE CANINAT

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	6536 : Groupement forestier
Date de création de l'unité légale	1976-11-30 : mardi 30 novembre 1976
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-06-22 : samedi 22 juin 2013
Dénomination de l'unité légale	GROUPEMENT FORESTIER DE CANINAT
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	443295068
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T07:19:03 : samedi 20 mai 2017 - 07h19

Les établissements

33 CHE DE MONTPELLAZ 74290 VEYRIER-DU-LAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74299
Code postal	74290
Date de création de l’établissement	mardi 30 novembre 1976
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 22 juin 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VEYRIER-DU-LAC
Libellé de voie	DE MONTPELLAZ
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	33
Numéro Siren	443295068
Numéro Siret	44329506800011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

1 RUE DU DOCTEUR HEITZ 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	samedi 22 juin 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 22 juin 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	DU DOCTEUR HEITZ
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	443295068
Numéro Siret	44329506800029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue