CHARMY PATRICK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2002-10-07 : lundi 07 octobre 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-06-30 : mercredi 30 juin 2021
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00031
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CHARMY
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	MARIE
Prénom usuel de la personne physique	PATRICK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	443474572
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-09-11T08:38:46 : samedi 11 septembre 2021 - 08h38

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4J :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	90010
Code postal	90000
Date de création de l’établissement	lundi 07 octobre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 juillet 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 02h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BELFORT
Libellé de voie	DE LA PROSPERITE
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	3
Numéro Siren	443474572
Numéro Siret	44347457200015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4334ZC : travaux de peinture interieure et peinture platrerie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70217
Code postal	70310
Date de création de l’établissement	jeudi 01 juillet 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 12 novembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 18 mars 2015 - 01h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ESMOULIERES
Libellé de voie	LE VILLAGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	443474572
Numéro Siret	44347457200023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4331ZB : travaux de platrerie d'interieur
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70217
Code postal	70310
Date de création de l’établissement	mercredi 15 janvier 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 30 juin 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 11 septembre 2021 - 08h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ESMOULIERES
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	443474572
Numéro Siret	44347457200031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents