TOSCA

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	28.29A : Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2002-10-02 : mercredi 02 octobre 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-04-01 : jeudi 01 avril 2021
Dénomination de l'unité légale	TOSCA
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	443488721
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:19:32 : lundi 29 août 2022 - 09h19

Les établissements

1 RUE DES GRAVIERS 28500 CHERISY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	28.29A : Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	28098
Code postal	28500
Complément d’adresse	RAVILLE
Date de création de l’établissement	mercredi 02 octobre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 mai 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 juillet 2014 - 02h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHERISY
Libellé de voie	DES GRAVIERS
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	7
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	443488721
Numéro Siret	44348872100012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

1 RUE DES MAIRIES 28500 MEZIERES-EN-DROUAIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	28.29A : Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2829AA :
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	28251
Code postal	28500
Complément d’adresse	LIEU DIT MARSAUCEUX
Date de création de l’établissement	vendredi 01 mai 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 avril 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MEZIERES-EN-DROUAIS
Libellé de voie	DES MAIRIES
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	443488721
Numéro Siret	44348872100020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés
Type de voie	RUE : Rue