MASSON PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2002-06-01 : samedi 01 juin 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MASSON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	443721527
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T07:22:11 : samedi 20 mai 2017 - 07h22

Les établissements

1 PL DE LA MAIRIE 39300 VALEMPOULIERES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.0D :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39540
Code postal	39300
Date de création de l’établissement	samedi 01 juin 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 10 février 2003
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VALEMPOULIERES
Libellé de voie	DE LA MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	1
Numéro Siren	443721527
Numéro Siret	44372152700010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

RUE LABORDE 39800 BUVILLY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39081
Code postal	39800
Date de création de l’établissement	lundi 10 février 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 22h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BUVILLY
Libellé de voie	LABORDE
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	443721527
Numéro Siret	44372152700028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue