FRANSSEN STEPHANUS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.52Z : Enseignement culturel
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2002-11-06 : mercredi 06 novembre 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-01-01 : mercredi 01 janvier 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FRANSSEN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	STEPHANUS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CHRISTIAAN
Prénom usuel de la personne physique	STEPHANUS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	444121990
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T07:24:42 : samedi 20 mai 2017 - 07h24

Les établissements

31 RUE MONTCLAIR 05000 GAP

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	05061
Code postal	05000
Date de création de l’établissement	mercredi 06 novembre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 27 mai 2014 - 13h47
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GAP
Libellé de voie	MONTCLAIR
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	31
Numéro Siren	444121990
Numéro Siret	44412199000014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

22 CHE JAU 05000 GAP

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.52Z : Enseignement culturel
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	05061
Code postal	05000
Complément d’adresse	ROMETTE
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GAP
Libellé de voie	JAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	22
Numéro Siren	444121990
Numéro Siret	44412199000022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin