TOMEZZOLI JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2002-01-01 : mardi 01 janvier 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-12-31 : jeudi 31 décembre 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	TOMEZZOLI
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	444400659
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2011-12-08T03:24:16 : jeudi 08 décembre 2011 - 03h24

Les établissements

VAL THORENS 73440 LES BELLEVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	73257
Code postal	73440
Complément d’adresse	IMMEUBLE LE SERAC
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 06 janvier 2011 - 10h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LES BELLEVILLE
Libellé de voie	VAL THORENS
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	444400659
Numéro Siret	44440065900017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

54 RUE DES VERGERS 90400 SEVENANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	90094
Code postal	90400
Date de création de l’établissement	lundi 01 septembre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 06 janvier 2011 - 10h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SEVENANS
Libellé de voie	DES VERGERS
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	54
Numéro Siren	444400659
Numéro Siret	44440065900025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue