PANIS FRANCH

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	46.18Z : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2002-10-18 : vendredi 18 octobre 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PANIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCH
Prénom usuel de la personne physique	FRANCH
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	444424303
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T07:26:54 : samedi 20 mai 2017 - 07h26

Les établissements

LA MITONNIERE 69670 VAUGNERAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.18Z : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69255
Code postal	69670
Date de création de l’établissement	vendredi 18 octobre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 22 septembre 2016 - 16h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VAUGNERAY
Libellé de voie	LA MITONNIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	444424303
Numéro Siret	44442430300014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

6 IMPASSE DU PANORAMA 69850 DUERNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69078
Code postal	69850
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	DUERNE
Libellé de voie	IMPASSE DU PANORAMA
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	444424303
Numéro Siret	44442430300030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique