FOUSSAT YANN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2003-02-06 : jeudi 06 février 2003
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-07-11 : jeudi 11 juillet 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00039
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FOUSSAT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	YANN
Prénom usuel de la personne physique	YANN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	445155286
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2019-07-12T15:41:58 : vendredi 12 juillet 2019 - 15h41

Les établissements

32 RUE DE L'ALCAZAR 11100 NARBONNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11262
Code postal	11100
Date de création de l’établissement	jeudi 06 février 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 août 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 juillet 2014 - 02h30
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NARBONNE
Libellé de voie	DE L'ALCAZAR
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	32
Numéro Siren	445155286
Numéro Siret	44515528600013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

4 RUE VICTOR HUGO 11110 COURSAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4322AZ : travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11106
Code postal	11110
Date de création de l’établissement	jeudi 11 juillet 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 11 juillet 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h28
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	COURSAN
Libellé de voie	RUE VICTOR HUGO
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	445155286
Numéro Siret	44515528600039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique