NOUVELOT PATRICK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2003-01-09 : jeudi 09 janvier 2003
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-12-10 : lundi 10 décembre 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	NOUVELOT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Prénom usuel de la personne physique	PATRICK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	447637596
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-10-20T11:54:02 : mardi 20 octobre 2020 - 11h54

Les établissements

246 RUE PIERRE RUBENS 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Complément d’adresse	LE LAUREAT 1
Date de création de l’établissement	jeudi 09 janvier 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 10 décembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 13 septembre 2013 - 16h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	PIERRE RUBENS
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	246
Numéro Siren	447637596
Numéro Siret	44763759600019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

RUE DE BOURGOGNE 92140 CLAMART

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	92023
Code postal	92140
Date de création de l’établissement	vendredi 23 décembre 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 20 octobre 2020 - 11h54
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CLAMART
Libellé de voie	DE BOURGOGNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	447637596
Numéro Siret	44763759600027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue