ASS UNION SPORTIVE BROSSAC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1957-12-18 : mercredi 18 décembre 1957
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-06-01 : mercredi 01 juin 2016
Dénomination de l'unité légale	ASS UNION SPORTIVE BROSSAC
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W162000615
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00010
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	447873837
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T07:36:51 : samedi 20 mai 2017 - 07h36

Les établissements

MAIRIE 16480 BROSSAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	16066
Code postal	16480
Date de création de l’établissement	mercredi 18 décembre 1957
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 juin 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 04 mai 2017 - 01h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BROSSAC
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	447873837
Numéro Siret	44787383700010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)