COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT ADAPTE DES PYRENEES-ORIENTALES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1998-10-09 : vendredi 09 octobre 1998
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-09-01 : mardi 01 septembre 2020
Dénomination de l'unité légale	COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT ADAPTE DES PYRENEES-ORIENTALES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W662001997
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	447895442
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:01:58 : lundi 29 août 2022 - 09h01

Les établissements

RUE JOLIOT CURIE 66240 SAINT-ESTEVE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	66172
Code postal	66240
Complément d’adresse	CENTRE CULTUREL ET SPORTIF
Date de création de l’établissement	vendredi 09 octobre 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 23 février 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-ESTEVE
Libellé de voie	JOLIOT CURIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	447895442
Numéro Siret	44789544200013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

RUE DUGAY TROUIN 66000 PERPIGNAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	66136
Code postal	66000
Complément d’adresse	MAISON DES SPORTS
Date de création de l’établissement	samedi 23 février 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 septembre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PERPIGNAN
Libellé de voie	DUGAY TROUIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	447895442
Numéro Siret	44789544200021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue