COMITE DEPARTEMENTAL ATHLETISME HTE GNE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1971-02-16 : mardi 16 février 1971
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	COMITE DEPARTEMENTAL ATHLETISME HTE GNE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	448068049
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:02:13 : lundi 29 août 2022 - 09h02

Les établissements

62 CHE DE FENOUILLET 31200 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.6C :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31200
Complément d’adresse	STADE ATHLET SESQUIERES
Date de création de l’établissement	mardi 16 février 1971
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 18 mai 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 18h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DE FENOUILLET
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	62
Numéro Siren	448068049
Numéro Siret	44806804900015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

190 RUE ISATIS 31670 LABEGE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31254
Code postal	31670
Complément d’adresse	MAISON DES SPORTS
Date de création de l’établissement	mercredi 18 mai 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 21 avril 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h02
Distribution spéciale de l’établissement	BP 81908
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LABEGE
Libellé de voie	ISATIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	190
Numéro Siren	448068049
Numéro Siret	44806804900023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue