COMITE DEPARTEMENTAL TIR A L ARC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1995-11-30 : jeudi 30 novembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	COMITE DEPARTEMENTAL TIR A L ARC
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W271002145
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00018
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	448595553
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-04-17T08:20:48 : mardi 17 avril 2018 - 08h20

Les établissements

MAIRIE 27400 INCARVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	27351
Code postal	27400
Date de création de l’établissement	jeudi 30 novembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 10 février 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 10 février 2013 - 18h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	INCARVILLE
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	448595553
Numéro Siret	44859555300018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)