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INDIVISION BROWN

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale2110 : Indivision entre personnes physiques
Date de création de l'unité légale2003-04-23 : mercredi 23 avril 2003
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination de l'unité légaleINDIVISION BROWN
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00012
Nombre de périodes de l'unité légale3
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren449409671
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2011-12-08T04:32:49 : jeudi 08 décembre 2011 - 04h32

Les établissements

PARC ALTAIS 74650 CHAVANOD

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 74067
Code postal 74650
Date de création de l’établissement mercredi 23 avril 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 23h45
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune CHAVANOD
Libellé de voie PARC ALTAIS
Numéro interne de classement de l'établissement 00012
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 449409671
Numéro Siret 44940967100012
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)