DUBOIS SYLVAIN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2002-11-15 : vendredi 15 novembre 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-01-23 : lundi 23 janvier 2017
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DUBOIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SYLVAIN
Prénom usuel de la personne physique	SYLVAIN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	449436021
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T07:46:38 : samedi 20 mai 2017 - 07h46

Les établissements

LD LD CORNUS 46330 CENEVIERES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4399CZ : travaux de maconnerie generale et gros oeuvre de batiment
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46068
Code postal	46330
Date de création de l’établissement	lundi 09 janvier 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 23 janvier 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 02 février 2017 - 08h28
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CENEVIERES
Libellé de voie	LD CORNUS
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	449436021
Numéro Siret	44943602100025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LD : Lieu dit