ORTHOSOFT INC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	58.29C : Édition de logiciels applicatifs
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	3120 : Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
Date de création de l'unité légale	2003-08-18 : lundi 18 août 2003
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-11-30 : dimanche 30 novembre 2008
Dénomination de l'unité légale	ORTHOSOFT INC
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00010
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	449798271
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2011-12-08T04:39:15 : jeudi 08 décembre 2011 - 04h39

Les établissements

MONTREAL QUEBEC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	58.29C : Édition de logiciels applicatifs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code pays pour un établissement situé à l’étranger	99401
Date de création de l’établissement	lundi 18 août 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 23h54
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune pour un établissement situé à l’étranger	75 QUEEN STREET SUITE 3300
Libellé du pays pour un établissement situé à l’étranger	CANADA
Libellé de voie	MONTREAL QUEBEC
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	449798271
Numéro Siret	44979827100010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

8 RUE DU MONT JOURNAUX 25110 BAUME-LES-DAMES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	58.29C : Édition de logiciels applicatifs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25047
Code postal	25110
Complément d’adresse	MR HENRY SEBASTIEN
Date de création de l’établissement	lundi 18 août 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 30 novembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BAUME-LES-DAMES
Libellé de voie	DU MONT JOURNAUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	8
Numéro Siren	449798271
Numéro Siret	44979827100028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue