BUSSON JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	70.10Z : Activités des sièges sociaux
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2003-08-01 : vendredi 01 août 2003
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-01-01 : mardi 01 janvier 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BUSSON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	LUC
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	JOSEPH
Quatrième prénom déclaré pour un personne physique	GEORGES
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	449811074
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:04:34 : lundi 29 août 2022 - 09h04

Les établissements

LE CHAPITRE 35600 SAINTE-MARIE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10A : Restauration traditionnelle
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	35294
Code postal	35600
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h04
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LE CHAPITRE
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINTE-MARIE
Libellé de voie	LE CHAPITRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	449811074
Numéro Siret	44981107400029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés