COURVOISIER ANTHONY

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	56.10C : Restauration de type rapide
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2003-10-04 : samedi 04 octobre 2003
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-10-01 : jeudi 01 octobre 2015
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	COURVOISIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ANTHONY
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ADRIEN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	JACKY
Prénom usuel de la personne physique	ANTHONY
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	449910991
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-10-09T07:44:23 : vendredi 09 octobre 2020 - 07h44

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10C : Restauration de type rapide
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1085ZZ : fabrication de plats prepares
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70228
Code postal	70160
Date de création de l’établissement	samedi 04 octobre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 octobre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 08 octobre 2015 - 16h06
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FAVERNEY
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	17
Numéro Siren	449910991
Numéro Siret	44991099100016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10C : Restauration de type rapide
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	5610CQ : fabrication artisanale associee a la vente de plats pour consommation immediate en magasins sedentaires ou sur eventaires et marches
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70482
Code postal	70360
Date de création de l’établissement	vendredi 01 mai 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 mai 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h32
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SCEY-SUR-SAONE-ET-SAINT-ALBIN
Libellé de voie	ARMAND PAULMARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	17
Numéro Siren	449910991
Numéro Siret	44991099100024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	jeudi 01 octobre 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 octobre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 09 octobre 2020 - 07h44
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	DU REFUGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	449910991
Numéro Siret	44991099100032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents