COMITE D ENTREPRISE DECATHLON SUD MED

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.20Z : Activités des syndicats de salariés
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	8310 : Comité social économique d?entreprise
Date de création de l'unité légale	2003-09-15 : lundi 15 septembre 2003
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-01-31 : vendredi 31 janvier 2020
Dénomination de l'unité légale	COMITE D ENTREPRISE DECATHLON SUD MED
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	450116736
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:04:58 : lundi 29 août 2022 - 09h04

Les établissements

LA PETITE BASTIDE 13320 BOUC-BEL-AIR

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.20Z : Activités des syndicats de salariés
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	13015
Code postal	13320
Complément d’adresse	ROUTE NATIONALE 8
Date de création de l’établissement	lundi 15 septembre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 janvier 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h04
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BOUC-BEL-AIR
Libellé de voie	LA PETITE BASTIDE
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	450116736
Numéro Siret	45011673600015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)