COMITE REGIONAL DE BRETAGNE DE PETANQUE ET JEU PROVENCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1989-09-24 : dimanche 24 septembre 1989
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-09-01 : mardi 01 septembre 2020
Dénomination de l'unité légale	COMITE REGIONAL DE BRETAGNE DE PETANQUE ET JEU PROVENCAL
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W221000002
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	450302450
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:05:10 : lundi 29 août 2022 - 09h05

Les établissements

12 RUE CHAUFFEPIEDS 22100 DINAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	22050
Code postal	22100
Date de création de l’établissement	dimanche 24 septembre 1989
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 22 avril 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 11 avril 2017 - 10h45
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DINAN
Libellé de voie	CHAUFFEPIEDS
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	12
Numéro Siren	450302450
Numéro Siret	45030245000017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

2 RUE JEAN CLAUDE JEGAT 56300 PONTIVY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	56178
Code postal	56300
Date de création de l’établissement	vendredi 22 avril 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 septembre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h05
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PONTIVY
Libellé de voie	JEAN CLAUDE JEGAT
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	450302450
Numéro Siret	45030245000025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue