BERNARD PATRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	35.11Z : Production d'électricité
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2003-06-01 : dimanche 01 juin 2003
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-12-01 : dimanche 01 décembre 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BERNARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARY
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	ANDRE
Prénom usuel de la personne physique	PATRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	450366067
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T07:53:04 : samedi 20 mai 2017 - 07h53

Les établissements

QUA BOURGARELLE 26770 TAULIGNAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.24Z : Culture de fruits à pépins et à noyau
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26348
Code postal	26770
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juin 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 29 janvier 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 23 avril 2014 - 09h05
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TAULIGNAN
Libellé de voie	BOURGARELLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	450366067
Numéro Siret	45036606700012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	QUA : Quartier

QUA BOURGARELLE 26770 TAULIGNAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26348
Code postal	26770
Date de création de l’établissement	mardi 29 janvier 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 29 janvier 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h33
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TAULIGNAN
Libellé de voie	BOURGARELLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	450366067
Numéro Siret	45036606700020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	QUA : Quartier