LE DOMAINE DU CHAPUIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2003-10-11 : samedi 11 octobre 2003
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-06-30 : jeudi 30 juin 2022
Dénomination de l'unité légale	LE DOMAINE DU CHAPUIS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	450489117
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	12 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:05:23 : lundi 29 août 2022 - 09h05

Les établissements

880 RTE DU CHAPUIS 01400 ROMANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	01328
Code postal	01400
Date de création de l’établissement	samedi 11 octobre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 juin 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h05
Dénomination usuelle de l’établissement	RESIDENCE LE DOMAINE DU CHAPUIS
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ROMANS
Libellé de voie	DU CHAPUIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	880
Numéro Siren	450489117
Numéro Siret	45048911700017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	12 : 20 à 49 salariés
Type de voie	RTE : Route

41 QUAI JOSEPH GILLET 69004 LYON 4EME

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	87.30A : Hébergement social pour personnes âgées
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69384
Code postal	69004
Date de création de l’établissement	lundi 13 juillet 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 22 avril 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 16 juin 2021 - 03h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LYON 4EME
Libellé de voie	JOSEPH GILLET
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	41
Numéro Siren	450489117
Numéro Siret	45048911700025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	QUAI : Quai