BUSSAT PIERRE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2003-11-01 : samedi 01 novembre 2003
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2005-07-01 : vendredi 01 juillet 2005
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BUSSAT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PIERRE
Prénom usuel de la personne physique	PIERRE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	450616891
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T07:54:49 : samedi 20 mai 2017 - 07h54

Les établissements

54 CHE DE LA CREUSE 74160 NEYDENS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.4A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74201
Code postal	74160
Date de création de l’établissement	samedi 01 novembre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 décembre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 18 juin 2012 - 14h47
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NEYDENS
Libellé de voie	DE LA CREUSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	54
Numéro Siren	450616891
Numéro Siret	45061689100013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

54 CHE DE LA CREUSE 74160 NEYDENS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74201
Code postal	74160
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 janvier 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 18 juin 2012 - 14h47
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	NEYDENS
Libellé de voie	DE LA CREUSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	54
Numéro Siren	450616891
Numéro Siret	45061689100021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin