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PAN

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale85.59B : Autres enseignements
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale2003-07-19 : samedi 19 juillet 2003
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légalePAN
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00013
Nombre de périodes de l'unité légale4
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren450732193
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2017-05-20T07:55:36 : samedi 20 mai 2017 - 07h55

Les établissements

7 CHE DES QUATROUILLOTS 25000 BESANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.59B : Autres enseignements
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 25056
Code postal 25000
Date de création de l’établissement samedi 19 juillet 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 05 janvier 2008 - 02h13
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BESANCON
Libellé de voie DES QUATROUILLOTS
Numéro interne de classement de l'établissement 00013
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 7
Numéro Siren 450732193
Numéro Siret 45073219300013
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie CHE : Chemin