FOYER RURAL DE BOUILLAND

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1995-12-22 : vendredi 22 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-03-18 : vendredi 18 mars 2016
Dénomination de l'unité légale	FOYER RURAL DE BOUILLAND
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W211000731
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	452708589
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:08:23 : lundi 29 août 2022 - 09h08

Les établissements

21420 BOUILLAND

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	21092
Code postal	21420
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	vendredi 22 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 18 mars 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 29 janvier 2021 - 09h43
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BOUILLAND
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	452708589
Numéro Siret	45270858900018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

15 RUE DE BEAUNE 21420 BOUILLAND

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	21092
Code postal	21420
Date de création de l’établissement	vendredi 18 mars 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 18 mars 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 29 janvier 2021 - 09h43
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BOUILLAND
Libellé de voie	DE BEAUNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	15
Numéro Siren	452708589
Numéro Siret	45270858900026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue