COMITE DEPARTEM SPORT ADAPTE HAUT RHIN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9260 : Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle)
Date de création de l'unité légale	1985-12-06 : vendredi 06 décembre 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-03-29 : lundi 29 mars 2021
Dénomination de l'unité légale	COMITE DEPARTEM SPORT ADAPTE HAUT RHIN
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	452837313
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-02-03T13:24:16 : jeudi 03 février 2022 - 13h24

Les établissements

2 RUE DE LA CHARITE 68200 MULHOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	68224
Code postal	68200
Date de création de l’établissement	vendredi 06 décembre 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 29 mars 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 03 février 2022 - 13h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MULHOUSE
Libellé de voie	DE LA CHARITE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	452837313
Numéro Siret	45283731300017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

11 AV DU MAL FOCH 68100 MULHOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	68224
Code postal	68100
Date de création de l’établissement	lundi 29 mars 2021
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 29 mars 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 03 février 2022 - 13h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MULHOUSE
Libellé de voie	DU MAL FOCH
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	11
Numéro Siren	452837313
Numéro Siret	45283731300025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue