FRANCE CONCASSAGE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	38.32Z : Récupération de déchets triés
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2004-04-01 : jeudi 01 avril 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-01-28 : lundi 28 janvier 2019
Dénomination de l'unité légale	FRANCE CONCASSAGE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00035
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	453182123
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:08:57 : lundi 29 août 2022 - 09h08

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	09.90Z : Activités de soutien aux autres industries extractives
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	0990ZP :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	70334
Code postal	70150
Date de création de l’établissement	jeudi 01 avril 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 28 juin 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 26 avril 2016 - 02h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MARNAY
Libellé de voie	BRUSSEY
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	39
Numéro Siren	453182123
Numéro Siret	45318212300019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	08.11Z : Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39097
Code postal	39300
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juillet 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 juillet 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 juillet 2014 - 02h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHAMPAGNOLE
Libellé de voie	MAL DE LATTRE DE TASSIGNY
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	38
Numéro Siren	453182123
Numéro Siret	45318212300027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	38.32Z : Récupération de déchets triés
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	0990ZP :
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	70334
Code postal	70150
Complément d’adresse	ZI DES PLANTES
Date de création de l’établissement	samedi 28 juin 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 28 janvier 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MARNAY
Libellé de voie	DES PLANTES
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	453182123
Numéro Siret	45318212300035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés
Type de voie	CHE : Chemin

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	08.11Z : Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	0811ZA :
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	89160
Code postal	89510
Date de création de l’établissement	mardi 28 juillet 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 28 juillet 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h08
Dénomination usuelle de l’établissement	FRANCE CONCASSAGE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ETIGNY
Libellé de voie	DES DRUBES
Numéro interne de classement de l'établissement	00043
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	453182123
Numéro Siret	45318212300043
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	RUE : Rue

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