FOSSE NOEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	95.29Z : Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2003-07-01 : mardi 01 juillet 2003
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-08-25 : jeudi 25 août 2022
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FOSSE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	NOEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	GASTON
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	ALAIN
Prénom usuel de la personne physique	NOEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	453275331
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-08-27T03:44:20 : samedi 27 août 2022 - 03h44

Les établissements

13 VILLAGE SAINT SIMEON 50580 PORT-BAIL-SUR-MER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.22B : Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	50412
Code postal	50580
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 20 juin 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 14 janvier 2019 - 10h07
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	PORT-BAIL-SUR-MER
Libellé de voie	VILLAGE SAINT SIMEON
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	13
Numéro Siren	453275331
Numéro Siret	45327533100016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

8 RUE DU GENNETOT 50580 PORT-BAIL-SUR-MER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	95.29Z : Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4339ZZ : autres travaux de finition
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	50412
Code postal	50580
Complément d’adresse	PORT-BAIL-SUR-MER
Date de création de l’établissement	lundi 20 juin 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 25 août 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 27 août 2022 - 03h44
Distribution spéciale de l’établissement	BP 47
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PORT-BAIL-SUR-MER
Libellé de voie	DU GENNETOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	8
Numéro Siren	453275331
Numéro Siret	45327533100024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue