BROUTEE JEAN-MARC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	74.10Z : Activités spécialisées de design
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2004-07-01 : jeudi 01 juillet 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-04-01 : vendredi 01 avril 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BROUTEE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-MARC
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PIERRE
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-MARC
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	453995268
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T08:19:05 : samedi 20 mai 2017 - 08h19

Les établissements

44 RUE DOMBASLE 75015 PARIS 15

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4J :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	75115
Code postal	75015
Date de création de l’établissement	jeudi 01 juillet 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 30 septembre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 07 avril 2011 - 08h35
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 15
Libellé de voie	DOMBASLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	44
Numéro Siren	453995268
Numéro Siret	45399526800019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

SIBLEYRAS 07190 SAINT-PIERREVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.10Z : Activités spécialisées de design
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	07286
Code postal	07190
Date de création de l’établissement	vendredi 01 avril 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 avril 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-PIERREVILLE
Libellé de voie	SIBLEYRAS
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	453995268
Numéro Siret	45399526800027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique