BURGUET SEBASTIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.99A : Vente à domicile
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2004-07-01 : jeudi 01 juillet 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-10-01 : dimanche 01 octobre 2017
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BURGUET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Prénom usuel de la personne physique	SEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	477570824
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-04-16T09:41:28 : lundi 16 avril 2018 - 09h41

Les établissements

14 RUE DE L EGLISE 25115 POUILLEY-LES-VIGNES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.2J :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25467
Code postal	25115
Date de création de l’établissement	jeudi 01 juillet 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 24 septembre 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	POUILLEY-LES-VIGNES
Libellé de voie	DE L EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	14
Numéro Siren	477570824
Numéro Siret	47757082400011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

3 LES VERNES 25870 DEVECEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.99A : Vente à domicile
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25200
Code postal	25870
Date de création de l’établissement	vendredi 29 septembre 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 octobre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h39
Dénomination usuelle de l’établissement	M. BURGUET SEBASTIEN
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	DEVECEY
Libellé de voie	LES VERNES
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	477570824
Numéro Siret	47757082400029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique