RAFFIER DANIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1993-04-01 : jeudi 01 avril 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	RAFFIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Prénom usuel de la personne physique	DANIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	478036312
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T08:24:18 : samedi 20 mai 2017 - 08h24

Les établissements

RUE DE LASPIACERES 31490 BRAX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4322AZ : travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31088
Code postal	31490
Complément d’adresse	ZA DU COURBET
Date de création de l’établissement	vendredi 07 juillet 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h39
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BRAX
Libellé de voie	DE LASPIACERES
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	478036312
Numéro Siret	47803631200021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue