BERNIGAUD JEAN-MARC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.71D : Pâtisserie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2004-09-01 : mercredi 01 septembre 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-08-01 : samedi 01 août 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BERNIGAUD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-MARC
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-MARC
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	478431406
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:11:20 : lundi 29 août 2022 - 09h11

Les établissements

ALL MOZART 76100 ROUEN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.8D :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76540
Code postal	76100
Complément d’adresse	RES LE MARQUISAT
Date de création de l’établissement	mercredi 01 septembre 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 27 octobre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 02h42
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ROUEN
Libellé de voie	MOZART
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	478431406
Numéro Siret	47843140600014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	ALL : Allée

18 RUE DE LA REPUBLIQUE 58170 LUZY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71D : Pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071DZ : patisserie
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	58149
Code postal	58170
Date de création de l’établissement	vendredi 27 octobre 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 août 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h11
Première ligne d’enseigne de l’établissement	PATISSIER BERNIGAUD CHOCOLATIER
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LUZY
Libellé de voie	DE LA REPUBLIQUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	18
Numéro Siren	478431406
Numéro Siret	47843140600022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue