ROUSSEAU SYLVIE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2004-10-09 : samedi 09 octobre 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-05-04 : vendredi 04 mai 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROUSSEAU
Nom d'usage de la personne physique	HUAULT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SYLVIE
Prénom usuel de la personne physique	SYLVIE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	478947112
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-10T07:51:42 : dimanche 10 juillet 2016 - 07h51

Les établissements

15 RTE DE SAINT JOUIN DE BRUNEVAL 76280 HEUQUEVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76361
Code postal	76280
Date de création de l’établissement	samedi 09 octobre 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 04 mai 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 30 mai 2012 - 15h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	HEUQUEVILLE
Libellé de voie	DE SAINT JOUIN DE BRUNEVAL
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	15
Numéro Siren	478947112
Numéro Siret	47894711200015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route