PAVE SEBASTIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	56.10A : Restauration traditionnelle
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2004-09-01 : mercredi 01 septembre 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-09-30 : mercredi 30 septembre 2020
Dénomination usuelle de l'unité légale	LA TAVERNE COMTOISE
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PAVE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	CYRILLE
Prénom usuel de la personne physique	SEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	478956782
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:11:56 : lundi 29 août 2022 - 09h11

Les établissements

22 RUE DU VILLAGE 25370 METABIEF

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10A : Restauration traditionnelle
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25380
Code postal	25370
Date de création de l’établissement	mercredi 01 septembre 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 30 septembre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	METABIEF
Libellé de voie	DU VILLAGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	22
Numéro Siren	478956782
Numéro Siret	47895678200013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	RUE : Rue