MOZAIQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2001-08-11 : samedi 11 août 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	MOZAIQUES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W822000336
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	478999972
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:59:26 : vendredi 05 mai 2017 - 00h59

Les établissements

9 RUE DU 8 MAI 1945 82370 LABASTIDE-SAINT-PIERRE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	82079
Code postal	82370
Date de création de l’établissement	samedi 11 août 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 11 février 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 04 mars 2008 - 10h54
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LABASTIDE-SAINT-PIERRE
Libellé de voie	DU 8 MAI 1945
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	478999972
Numéro Siret	47899997200019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

BARTHE 09000 COS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	09099
Code postal	09000
Complément d’adresse	CHEZ VIRGIL GIBAULT
Date de création de l’établissement	lundi 11 février 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 11 février 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	COS
Libellé de voie	BARTHE
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	478999972
Numéro Siret	47899997200027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique