French corporate | Toute l'information légale sur les entreprises de France

COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT ADAPTE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1964-01-27 : lundi 27 janvier 1964
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleCOMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT ADAPTE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW353003827
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00032
Nombre de périodes de l'unité légale7
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren479118697
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:12:08 : lundi 29 août 2022 - 09h12

Les établissements

CENTRE D HABITAT 35630 SAINT-SYMPHORIEN

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 35317
Code postal 35630
Complément d’adresse LA RESIDENCE DE LA COMBE
Date de création de l’établissement lundi 27 janvier 1964
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 01 janvier 2009
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune SAINT-SYMPHORIEN
Libellé de voie CENTRE D HABITAT
Numéro interne de classement de l'établissement 00016
Nombre de périodes de l’établissement 5
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 479118697
Numéro Siret 47911869700016
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

11 RUE DE LORRAINE 35000 RENNES

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 35238
Code postal 35000
Date de création de l’établissement jeudi 01 janvier 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement dimanche 01 avril 2012
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 juin 2012 - 15h17
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune RENNES
Libellé de voie DE LORRAINE
Numéro interne de classement de l'établissement 00024
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 11
Numéro Siren 479118697
Numéro Siret 47911869700024
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RUE : Rue

13 AV DE CUCILLE 35000 RENNES

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 35238
Code postal 35000
Date de création de l’établissement dimanche 01 avril 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement dimanche 01 avril 2012
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h12
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Indice de répétition dans la voie B
Libellé de la commune RENNES
Libellé de voie DE CUCILLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00032
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 13
Numéro Siren 479118697
Numéro Siret 47911869700032
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie AV : Avenue