FABREGUES DANIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.52Z : Enseignement culturel
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2004-10-24 : dimanche 24 octobre 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-12-04 : lundi 04 décembre 2017
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00016
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FABREGUES
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Prénom usuel de la personne physique	DANIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	479252959
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-01-16T10:50:59 : mardi 16 janvier 2018 - 10h50

Les établissements

10 RUE DE LA PAIX 25660 SAONE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.52Z : Enseignement culturel
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25532
Code postal	25660
Date de création de l’établissement	dimanche 24 octobre 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 04 décembre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 16 janvier 2018 - 10h50
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAONE
Libellé de voie	DE LA PAIX
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	479252959
Numéro Siret	47925295900016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue