A.C.P.N

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2004-11-04 : jeudi 04 novembre 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-04-01 : jeudi 01 avril 2010
Dénomination de l'unité légale	A.C.P.N
Dénomination usuelle de l'unité légale	ATELIER DE CREATION DU BATIMENT
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	ACPN
Numéro Siren	479358426
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-07-09T10:38:38 : jeudi 09 juillet 2020 - 10h38

Les établissements

12 RUE DES MOURILLONS 71370 SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRESSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71398
Code postal	71370
Date de création de l’établissement	jeudi 04 novembre 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 avril 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	SAINT-CHRISTOPHE-EN-BRESSE
Libellé de voie	DES MOURILLONS
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	12
Numéro Siren	479358426
Numéro Siret	47935842600019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

8 RUE MARC SEGUIN 71530 CRISSEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71154
Code postal	71530
Date de création de l’établissement	jeudi 01 avril 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 avril 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CRISSEY
Libellé de voie	MARC SEGUIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	8
Numéro Siren	479358426
Numéro Siret	47935842600027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue