ASS COLLECTIF LES JARDINS SATELLITES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2004-04-19 : lundi 19 avril 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ASS COLLECTIF LES JARDINS SATELLITES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W691053163
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00044
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	479740052
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:59:54 : vendredi 05 mai 2017 - 00h59

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69389
Code postal	69009
Date de création de l’établissement	lundi 19 avril 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 12 juin 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 13 août 2010 - 03h44
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LYON 9EME
Libellé de voie	PIERRE SCIZE
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	43
Numéro Siren	479740052
Numéro Siret	47974005200010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	QUAI : Quai

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69023
Code postal	69460
Date de création de l’établissement	samedi 12 juin 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 12 mars 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 avril 2014 - 10h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BLACE
Libellé de voie	DE L'ANCIEN PENSIONNAT
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	211
Numéro Siren	479740052
Numéro Siret	47974005200028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69206
Code postal	69830
Date de création de l’établissement	mardi 12 mars 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 30 novembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-GEORGES-DE-RENEINS
Libellé de voie	DU GAGET
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	479740052
Numéro Siret	47974005200036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	ALL : Allée

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69264
Code postal	69400
Date de création de l’établissement	lundi 30 novembre 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 30 novembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h42
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Libellé de voie	DE BELLEVILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00044
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	378
Numéro Siren	479740052
Numéro Siret	47974005200044
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

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