RAYNAUD DE FITTE STEPHANE-EMMANUEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03B : Autre création artistique
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2004-12-01 : mercredi 01 décembre 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-01-01 : samedi 01 janvier 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00010
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	RAYNAUD DE FITTE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	STEPHANE-EMMANUEL
Prénom usuel de la personne physique	STEPHANE-EMMANUEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	480157544
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T08:40:10 : samedi 20 mai 2017 - 08h40

Les établissements

BD ANDRE SIEGFRIED 76130 MONT-SAINT-AIGNAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76451
Code postal	76130
Complément d’adresse	12 PARC DE LA RISLE
Date de création de l’établissement	mercredi 01 décembre 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 janvier 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 09 novembre 2012 - 01h34
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONT-SAINT-AIGNAN
Libellé de voie	ANDRE SIEGFRIED
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	480157544
Numéro Siret	48015754400010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	BD : Boulevard

12 PARC DE LA RISLE 76130 MONT-SAINT-AIGNAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76451
Code postal	76130
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 janvier 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 09 novembre 2012 - 01h34
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONT-SAINT-AIGNAN
Libellé de voie	PARC DE LA RISLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	12
Numéro Siren	480157544
Numéro Siret	48015754400028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique