CTE DEP OFFICES MUNICIPAUX DU SPORT

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1981-04-13 : lundi 13 avril 1981
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-01-13 : vendredi 13 janvier 2017
Dénomination de l'unité légale	CTE DEP OFFICES MUNICIPAUX DU SPORT
Dénomination usuelle de l'unité légale	CDOMS 93
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	481438794
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-08-25T10:25:55 : mardi 25 août 2020 - 10h25

Les établissements

39 RUE ARAGO 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	93070
Code postal	93400
Complément d’adresse	MME COLETTE LUCAS
Date de création de l’établissement	lundi 13 avril 1981
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 30 novembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 janvier 2019 - 10h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Libellé de voie	ARAGO
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	39
Numéro Siren	481438794
Numéro Siret	48143879400010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

32 RUE DELIZY 93500 PANTIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	93055
Code postal	93500
Complément d’adresse	ESPACE DELIZY HALL 2 CDOS93
Date de création de l’établissement	mercredi 30 novembre 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 13 janvier 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 25 août 2020 - 10h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PANTIN
Libellé de voie	DELIZY
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	32
Numéro Siren	481438794
Numéro Siret	48143879400028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue