MIGNOT JEAN-FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2005-04-01 : vendredi 01 avril 2005
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-05-31 : mardi 31 mai 2022
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MIGNOT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	481544054
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2022-05-19T19:34:53 : jeudi 19 mai 2022 - 19h34

Les établissements

DESAGNES 07130 SAINT-ROMAIN-DE-LERPS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.1A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	07293
Code postal	07130
Date de création de l’établissement	vendredi 01 avril 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 décembre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-ROMAIN-DE-LERPS
Libellé de voie	DESAGNES
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	481544054
Numéro Siret	48154405400010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

285 RTE DU BALAYN 07410 SAINT-FELICIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4312AZ : travaux de terrassement courants et travaux preparatoires
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	07236
Code postal	07410
Date de création de l’établissement	mardi 01 août 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 mai 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 19 mai 2022 - 19h34
Dénomination usuelle de l’établissement	V L T A
Première ligne d’enseigne de l’établissement	V L T A
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-FELICIEN
Libellé de voie	DU BALAYN
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	285
Numéro Siren	481544054
Numéro Siret	48154405400028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route